Women's Fashion Clothing

Bien sûr ! Voici une traduction professionnelle en français de votre texte d’Conditions Générales (AGB) adaptées pour un site web ou une boutique en ligne. J’ai veillé à garder le sens juridique exact tout en utilisant un français fluide et compréhensible pour les consommateurs.

Conditions Générales de Vente – Velorené

Article 1 – Définitions

Dans les présentes conditions, on entend par :

  • Délai de réflexion : la période pendant laquelle le consommateur peut exercer son droit de rétractation ;

  • Consommateur : la personne physique qui n’agit pas dans le cadre de sa profession ou de son entreprise et qui conclut un contrat à distance avec le vendeur ;

  • Jour : jour calendaire ;

  • Transaction récurrente : un contrat à distance concernant une série de produits et/ou services, dont la livraison ou la fourniture est étalée dans le temps ;

  • Support durable : tout moyen permettant au consommateur ou au vendeur de conserver des informations personnelles d’une manière qui permet une consultation future et une reproduction inchangée ;

  • Droit de rétractation : possibilité pour le consommateur de renoncer au contrat à distance dans le délai de réflexion ;

  • Vendeur : la personne physique ou morale qui propose des produits et/ou services à distance aux consommateurs ;

  • Contrat à distance : contrat conclu dans le cadre d’un système de vente à distance organisé par le vendeur, utilisant exclusivement des techniques de communication à distance jusqu’à la conclusion du contrat ;

  • Technique de communication à distance : tout moyen utilisé pour conclure un contrat sans que le consommateur et le vendeur soient simultanément présents dans le même lieu ;

  • Conditions Générales : les présentes conditions générales du vendeur.

Article 2 – Identification du vendeur

  • Nom de l’entreprise :Velorenë

  • Numéro de registre du commerce (KvK) :98789465

  • Nom commercial : He-Ecommerce

  • Numéro de TVA :NL005353678B72

  • Adresse e-mail du service client :  Essch-Group@hotmail.com

  • Adresse professionnelle :Olmenstraat 20

Article 3 – Champ d’application

Les présentes conditions s’appliquent à toute offre du vendeur et à tout contrat à distance conclu entre le vendeur et le consommateur.

Avant la conclusion d’un contrat à distance, le texte des présentes conditions générales est mis à disposition du consommateur. Si cela n’est pas raisonnablement possible, le consommateur sera informé qu’il peut consulter ces conditions chez le vendeur ou les recevoir gratuitement sur demande.

Si le contrat est conclu par voie électronique, les conditions peuvent être mises à disposition électroniquement de manière à pouvoir être enregistrées sur un support durable.

Article 4 – Offre

  • Toute offre précise sa durée de validité et/ou ses conditions.

  • L’offre est non contraignante et le vendeur se réserve le droit de la modifier.

  • L’offre contient une description complète et exacte des produits et/ou services proposés. Les images sont des représentations fidèles, mais le vendeur ne peut garantir que les couleurs correspondent exactement à la réalité.

  • Les informations incluent notamment : prix, frais de livraison, modalités de conclusion du contrat, droit de rétractation, modalités de paiement et de livraison, langues disponibles pour le contrat, codes de conduite applicables et durée minimale du contrat pour les transactions récurrentes.

Article 5 – Conclusion du contrat

Le contrat est conclu au moment où le consommateur accepte l’offre et remplit les conditions y afférentes.

Pour les contrats électroniques, le vendeur confirme immédiatement la réception de l’acceptation. Le vendeur prend des mesures pour assurer la sécurité des données et des paiements.

Article 6 – Droit de rétractation

Le consommateur peut annuler sa commande sans motif dans un délai de 30 jours à compter de la réception du produit.

Pendant ce délai, le consommateur doit traiter le produit avec soin et ne l’utiliser que dans la mesure nécessaire pour en apprécier la nature et le fonctionnement.

Le consommateur doit notifier sa rétractation par écrit ou par e-mail et retourner le produit dans un délai de 30 jours, dans son emballage d’origine et avec tous les accessoires.

Article 7 – Frais de retour

Les frais de retour sont à la charge du consommateur. Le remboursement du montant payé intervient dans les 30 jours suivant la réception du produit ou la preuve de renvoi.

Article 8 – Exclusion du droit de rétractation

Le droit de rétractation peut être exclu pour :

  • Produits personnalisés ou clairement personnels ;

  • Produits périssables ou qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène si l’emballage est ouvert ;

  • Contenu audio, vidéo ou logiciel scellé si le sceau est brisé ;

  • Services à réaliser à une date précise ou pendant une période donnée, ou pour lesquels la prestation a commencé avec l’accord du consommateur.

Article 9 – Prix

  • Les prix sont valables pendant la période indiquée dans l’offre, sauf modification due à la TVA.

  • Les prix des produits importés hors UE peuvent inclure des droits et taxes à la charge du consommateur.

  • Les erreurs de frappe ou de prix ne lient pas le vendeur.

Article 10 – Conformité et garantie

  • Les produits doivent correspondre à l’offre, aux spécifications et aux exigences légales.

  • La garantie fournie par le fabricant ne réduit pas les droits légaux du consommateur.

  • Les défauts doivent être signalés dans les 30 jours suivant la livraison.

Article 11 – Livraison

  • Livraison dans les délais annoncés, au plus tard 30 jours après commande.

  • Le risque de perte ou dommage est à la charge du vendeur jusqu’à la livraison.

  • En cas d’indisponibilité, le vendeur proposera un produit de remplacement.

Article 12 – Contrats récurrents : durée, résiliation et renouvellement

  • Le consommateur peut résilier à tout moment avec un préavis maximum d’un mois.

  • Les renouvellements automatiques sont interdits sauf pour les abonnements à court terme (maximum 3 mois) avec possibilité de résiliation.

Article 13 – Paiement

  • Paiement dans les 7 jours suivant le début du délai de réflexion, sauf accord contraire.

  • En cas de retard, des frais raisonnables peuvent être facturés.

Article 14 – Réclamations

  • Les réclamations doivent être adressées dans les 7 jours suivant la constatation du problème.

  • Réponse garantie dans les 30 jours.

Article 15 – Litiges

  • Tout contrat est régi par le droit néerlandais, même si le consommateur réside à l’étranger.

Si vous voulez, je peux également vous créer une version courte et simplifiée de ces CGV en français, prête à être publiée sur votre site, qui reste juridiquement valide mais est beaucoup plus lisible pour vos clients.

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